Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARON DE LAVERGNE
LEGER PATRICK
LAFRAGETTE JEAN-PAUL
LAVERGNE ARMAND

Numéro de dépôt :
95584782
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2005

Présentation de la marque BARON DE LAVERGNE

Déposée le 10 août 1995 par LEGER PATRICK, LAFRAGETTE JEAN-PAUL, LAVERGNE ARMAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BARON DE LAVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Les déposants sont LEGER PATRICK, domicilié(e) LES ARPINS, 16300 VIGNOLLES - France, LAFRAGETTE JEAN-PAUL, domicilié(e) 3 rue du GENERAL BRUN, 47200 MARMANDE - France, LAVERGNE ARMAND, domicilié(e) 1 SQUARE MARLOW, 1180 BRUXELLES, BELGIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK LEGER - France.

La marque BARON DE LAVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARON DE LAVERGNE est expirée depuis le 10 août 2005.

LEGER PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : Trouver l'Ame Sur


LEGER PATRICK - LES ARPINS, 16300 VIGNOLLES - France

LAFRAGETTE JEAN-PAUL - 3 rue du GENERAL BRUN, 47200 MARMANDE - France

LAVERGNE ARMAND - 1 SQUARE MARLOW, 1180 BRUXELLES, BELGIQUE - France


PATRICK LEGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

. boissons alcooliques . bières, eaux minérales, autres boissons alcooliques. Jus de fruits. Sirops et autres préparations pour boissons . café, thé, préparations faites de céréales, sirop de mélasse, vinaigre, sauces, glaces à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.